Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-MÉDARD
AVRIL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1392382
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque SAINT-MÉDARD

Déposée le 3 février 1987 par la Société Anonyme (SA) AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-MÉDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVRIL domicilié(e) Route de Douai, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2083486) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 780 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2083486) - France.

La marque SAINT-MÉDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-MÉDARD est expirée depuis le 3 février 2007.

AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTINA , Diester, le diesel vert : Faites le plein d'avenir , SOJA DE PAYS , " SOJA DE PAYS " , JARDINE , BLEUET DE FRANCE , PANIER D'ARTOIS , TRIANON , LA SEMEUSE , NEW JEAN S FASHION QUALITY SINCE 1976


AVRIL, Société Anonyme - Route de Douai, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2083486) - France - SIREN 375780541


NOVAMARK - (dossier no 2083486) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1997 n°2083486 - Publication au BOPI 1997-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344764 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 31 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232734 - Publication au BOPI 1997-01-31

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343530 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344763 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 31 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°232733 - Publication au BOPI 1997-01-31

Conserves alimentaires.